Conseils Communautaires

2024

SÉANCE DU 
17 DÉCEMBRE 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 18 décembre 2024

– Délibérations mises en ligne le 20 décembre 2024

– Procès-verbal à venir

SÉANCE DU 
28 NOVEMBRE 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 3 décembre 2024

– Délibérations mises en ligne le 10 décembre 2024

– Procès-verbal à venir

SÉANCE DU 
15 OCTOBRE 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 18 octobre 2024

– Délibérations mises en ligne le 25 octobre 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 3 décembre 2024

SÉANCE DU 
24 SEPTEMBRE 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 30 septembre 2024

– Délibérations mises en ligne le 8 octobre 2024

– Procès-verbal le 23 octobre 2024

SÉANCE DU 
15 JUILLET 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 25 juillet 2024

– Délibérations le 02 août 2024

– Procès-verbal le 23 octobre 2024

SÉANCE DU 
25 JUIN 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 2 juillet 2024

– Délibérations mises en ligne le 10 juillet 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 21 octobre 2024

SÉANCE DU 
21 MAI 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 28 mai 2024

– Délibérations mises en ligne le 5 juin 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 3 juillet 2024

SÉANCE DU 
2 AVRIL 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 10 avril 2024

– Délibérations mises en ligne le 17 avril 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 28 mai 2024

SÉANCE DU 
12 MARS 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 18 mars 2024

– Délibérations mises en ligne le  26 mars 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 16 mai 2024

SÉANCE DU 
6 MARS 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 12 mars 2024

– Délibérations mises en ligne le 12 mars 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 26 mars 2024

SÉANCE DU 
30 JANVIER 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 31 janvier 2024

– Délibérations mises en ligne le 14 février 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 6 mars 2024

Retrouvez ci-dessous les délibérations et procès-verbaux relatifs aux séances de Conseils communautaires de la Communauté de Communes Aubrac Carladez Viadène :

Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la réforme de la publicité et de conservation des actes, retrouvez pour chaque conseil communautaire la liste des délibérations ainsi que le procès-verbal (arrêté au commencement de la séance suivante).